Tous droits réservés pour tous pays. 

 

Les textes, lay-out, graphiques, dessins, photos, images, bases de données, logos, fichiers son, fichiers d'animation, vidéo, éléments téléchargeables et généralement tous les éléments figurant sur nos sites web, sur les profils ou pages de réseaux sociaux, dans les publications insérées sur les sites web et blogs tiers, sont protégés par le droit d’auteur international et, sauf indication contraire, sont et restent notre propriété exclusive.

 

Les éléments de nos sites ne sont en aucun cas libres de droits.

 

En effet, la loi interdit la copie et/ou l'utilisation d'une œuvre en art graphique (photo, dessin, logo, ...), y compris pour une utilisation non-commerciale ou une publication sur les réseaux sociaux.

 

Ces dispositions légales font partie intégrante du Code de Droit Économique en son Livre XI ainsi que dans les règlementations internationales de la Propriété Intellectuelle.

En conséquence, toute forme d’utilisation ou de communication (modification, copie, reproduction, édition, représentation, projection, téléchargement,…), à quelque titre que ce soit (privé, public, professionnel, web, réseaux sociaux,...) est strictement interdite sans l’autorisation préalable signée par l’auteur ou ses ayants droit. Toute utilisation est soumise à l'acquittement d'une licence.

 

Toute utilisation enfreignant les lois et règlementations en la matière sera déclarée à la SOFAM, Société d'Auteurs dans le domaine des Arts Visuels, qui poursuivra le(s) responsable(s) des faits indélicats, sans mise en demeure et avec les majorations d’usage.

Toutes les marques citées et/ou utilisées sur nos sites web restent la propriété de leurs créateurs et/ou éditeurs respectifs.

Cette règle vaut de même en ce qui concerne les sites web appartenant à nos partenaires.

Ce site web comporte des informations, des documents, des photographies et plusieurs applications interactives. 

 

Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées. Néanmoins, des omissions ou erreurs d’ordre technique relatives à l’informatique, la typographie, etc, peuvent apparaître. Vous pouvez nous en informer en envoyant un courriel au responsable du site.

 

Nous nous réservons le droit d’en corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Nous ne pourrions pas être tenus pour responsables de la non exhaustivité des informations.

 

L’ensemble des intervenants actifs dans l’élaboration des informations présentées sur ce site déclinent toute responsabilité quant aux risques encourus lors de l’utilisation des produits présentés ou de l’usage fait des informations reçues et/ou présentes sur ce site.

La liste des revendeurs, partenaires ou contacts est présentée avec l’accord des personnes concernées et peut être modifiée sans préavis.

 

Nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission et pour tout dommage résultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur ce site.

 

Les informations en contravention avec les lois nationales ou internationales, notamment si elles sont à caractère diffamant, raciste ou incitant à la haine raciale, pornographique, pédophile, et plus généralement portant atteinte aux droits de la personne, sont interdites. 

De même, il est interdit de faire la promotion d’activités illégales comme les jeux d’argent, les armes, les drogues, le contenu adulte, etc.

 

Par ailleurs, l'utilisateur s'engage à nous indemniser de toutes conséquences dommageables liées directement ou indirectement à l'utilisation qu'il fait du site ou de toutes publications écrites ou visuelles s'y trouvant.

Certaines sections du site peuvent nécessiter l'utilisation d'un Identifiant et d'un mot de passe. Ce mot de passe, choisi par l'utilisateur ou par nous-mêmes, est confidentiel. En conséquence, l'utilisateur s'engage à garder le mot de passe qui lui a été confié secret et à ne le divulguer sous aucuns prétextes.

 

L'utilisation de l'identifiant et du mot de passe à travers Internet se fait aux risques et périls de l'utilisateur. Il appartient donc à l'utilisateur de prendre toutes dispositions permettant la protection de ses propres données contre toute atteinte.

L'utilisateur admet qu’il existe des limitations et des contraintes propres au réseau Internet. L’utilisateur reconnaît notamment l'impossibilité d'une garantie totale de sécurisation des échanges de données. Nous ne pourrons être tenus responsables des préjudices inhérents à la transmission des informations faites au travers du site, y compris identifiant et/ou mot de passe.

Des liens vers d'autres sites peuvent vous faire sortir du présent site. Nous déclinons toute responsabilité sur les sites pointés. 

Ces liens sont établis de bonne foi et nous ne pourrions être tenus pour responsables de changements sur ces sites et de leurs informations, nous ne sommes ni affiliés aux auteurs de ces pages ni responsable de leur contenu.

Nous mettons en œuvre tous les moyens raisonnables à notre disposition pour assurer un accès de qualité au site, mais ne sommes tenus à aucune obligation de résultat.

 

L’ensemble des intervenants du site ne sera pas tenus responsables d'éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit, dus à la consultation des pages de ce présent site ou à la consultation de pages d'autres sites accessibles par des liens hypertexte présents dans ce site.

L'utilisateur reconnaît avoir été informé que le site Web est accessible 24/24 heures et 7/ 7 jours, à l'exception des cas de force majeure ou de toute difficulté technique due à la maintenance, l’informatique, au réseau de télécommunications, etc..

Les messages que vous nous ferez parvenir par voie électronique peuvent être interceptés notamment sur le réseau Internet. Nous ne pouvons garantir leur confidentialité que lorsqu'ils sont en notre possession.